Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVI FRANCE
S.A.R.L. AVI FRANCE

Numéro de dépôt :
1425732
Date de dépôt :
05/05/1986
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
05/05/1996
AVI FRANCE de AVI FRANCE

Présentation de la marque AVI FRANCE

Déposée le 5 mai 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « AVI FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVI FRANCE domicilié(e) 304, avenue du Parc St. André, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques THOMASSE - France.

La marque AVI FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVI FRANCE est expirée depuis le 5 mai 1996.

AVI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MOBOT


S.A.R.L. AVI FRANCE - 304, avenue du Parc St. André, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR. - France


Monsieur Jacques THOMASSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Montres - calculatrices - jeux électroniques - appareils de musique - radio - pendulettes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].